Systèmes coopératifs

« Le cohabitat, aussi appelé communément « cohousing » [ou habitat groupé], est une forme de communauté intentionnelle qui réunit quelques familles qui désirent vivre une vie plus sociale, plus solidaire.

Ce concept d’aménagement immobilier facilite les échanges humains au sein du groupe, grâce à l’aménagement physique des lieux, et aux règles de vie contenues dans l’acte de base fondateur de l’habitat, et à son règlement d’ordre intérieur. L’idée est d’amener les habitants à participer à la conception, à la réalisation et à l’aménagement de l’ensemble d’habitations en respectant les idées contenues dans une « charte » décidée en commun. Ce document de référence énonce les valeurs que les habitants désirent partager entre eux.

Le cohabitat comprend d’une part des parties privatives, et d’autre part des parties détenues en indivision, en copropriété. Très généralement, la partie privative comprend le lieu de vie « intime », privé de l’unité familiale, les parties communes étant destinées aux activités partagées entre plusieurs familles, et aux rencontres informelles. Ces dernières parties peuvent aussi offrir des lieux de service (buanderie, salle de loisirs, chambres pour les invités, atelier, …) » Lire la suite sur Ekopédia ou Wikipédia.

Antoine Sachs : un village bio et social

Document Terre de liens, Avenir et RELIER : L’accès collectif et solidaire au foncier et au bâti – Guide méthodologique, juridique et financier

Monter un habitat groupé (document du mouvement colibris)

Bâti cités : « Bâti Cités est un outil d’investissement citoyen, dont la vocation est de soutenir le développement d’habitats écologiques, participatifs ou favorisant la mixité par un apport de fonds et des montages financiers adaptés. Son rôle est de mettre en relation des investisseurs citoyens soucieux de donner du sens à leur épargne avec des porteurs de projets d’habitats qui répondent aux enjeux environnementaux et sociétaux actuels. En s’inscrivant dans les principes de la finance citoyenne – participative, éthique et solidaire – Bâti Cités propose ainsi une alternative au système dominant dans l’immobilier et la finance. Un nouveau pas vers une transition écologique et humaine de notre société. »

Réseau inter-régionale de l’habitat groupé : « L’Habitat Groupé rassemble les personnes qui veulent sortir des solutions individuelles de logement et concevoir collectivement des habitats groupés préfigurant des éco quartiers. »

Habicoop : « La spéculation immobilière et l’engorgement du parc de logements sociaux provoquent de graves difficultés d’accès au logement. On assiste également à la disparition quasi-totale de la mixité sociale dans les bâtiments de logement et à la séparation de plus en plus complète des fonctions du bâti. C’est dans ce contexte qu’Habicoop a été crée en décembre 2005. Cette association souhaite promouvoir l’alternative coopérative aux côtés des solutions publique et privée de logement. »

Un questionnaire pour les habitats groupés : « Destiné aux membres d’un groupe, ce questionnaire permet à chacun de préciser en ce qui le concerne les contours du projet collectif. » (passerelle-éco)

Quels statuts choisir pour un éco-habitat groupé ou un écovillage ? (passerelle-éco)

Habiter Autrement ou quelle alternative au marché immobilier classique ? (EcoHameau de Verfeil) : « Une démarche alliant social, écologique et économique  La séparation entre les moments de la journée où l’on dort (quartier résidentiel), ceux où l’on travaille (bureaux et quartiers d’affaires), où l’on consomme (grandes surfaces) est l’héritage de notre société industrielle. Cette séparation des temps de vie a fait la ville que nous habitons, avec le casse tête de ses transports, de ses embouteillages contre productifs. » (passerelle-éco)

Projet d’EcoHameau d’auto-constructeurs à Verfeil sur Seye selon François Plassard  : « Dans une commune rurale non loin de Toulouse commencent à se créer plusieurs éco-hameau dans une logique d’auto-construction. Les premières parcelles accueillent des maisons construites selon la norme HQE (Haute Qualité Environnementale), avec l’appui d’une entreprise locale d’insertion.  François Plassard a créé une association pour soutenir son idée : AES (Auto Eco Constructeurs), base d’un réseau d’entraide entre entrepreneurs d’auto-éco-hameaux… » (passerelle-éco)

Ecolline : « L’éco-lieu Ecolline est un espace privé sur lequel un groupe de personnes, les Écolliniennes et les Écolliniens, vit un projet collectif d’habitat respectueux de l’environnement en accord avec des valeurs écologiques et humaines dans un esprit de partage de moyens communs. »

Réseau National des Acteurs Professionnels de l’Habitat Participatif (RAPH) : « Cette initiative est née lors des Rencontres nationale de l’Habitat Participatif à Strasbourg en novembre 2010. Depuis, un groupe de travail composé de responsables associatifs et de structures d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage s’est réuni à plusieurs reprises. Il a été décidé de créer une association afin de définir ensemble ce métier qui consiste à apporter aux initiatives publiques ou privées les méthodes et outils de travail nécessaires à la réussite des projets. »

Eco-quartiers

Maison de retraite autogérée

La maison des babayagas : « La Maison des Babayagas est née d’une idée longuement mûrie par Thérèse Clerc.  Ayant accompagné ses vieux parents au terme de leur vie, alors qu’elle travaillait encore et que ses propres enfants la sollicitaient, elle avait pu mesurer combien le quotidien deviendrait source de complications, de tensions, d’angoisse même lorsque, l’âge avançant, sa vie très bien assumée de femme seule risquait de basculer dans la solitude, et de peser sur ses proches.  Thérèse avait, un certain jour de 1999, pris sa plume, lancé son appel et dessiné les grandes lignes de la vie dans la future Maison des Babayagas.  Puis le temps avait passé, d’autres urgences l’avaient sollicitée.  Petit à petit, plusieurs femmes l’ont suivie, convaincues que ce projet répondait à leurs pressantes interrogations, à leurs propres aspirations.  Car, comme le proclame l’association « Vieillir c’est Vivre », “ Vivre plus longtemps peut être une chance, à condition de se sentir acteur de ses choix de vie et citoyen dans la société.”  » (lire aussi l’article de Mediapart)

La colocation

« La Colocation est le fait de louer un logement à plusieurs. Elle est surtout utilisée par les étudiants, ou ceux qui désirent simplifier leur budget. » Définition Ekopédia ou Wikipédia

Squat

« Partant de la constatation qu’il y a pléthore de logements vacants (2 milions en France), car soumis par la société de consommation à la spéculation, et que nombre de gens rencontrent des difficultés énormes à se loger, les squatteurs ont pris le parti d’occuper, de réquisitionner les logements inoccupés pour y vivre. Les squats s’inscrivent dans une logique de réappropriation. C’est un déni du principe de propriété, au profit de la légitimité et de la nécessité vitale : se loger. » Définition Ekopédia ou Wikipédia

Squat.net : « [squat!net] est né de « Häusermob », un groupe de personnes créé en 1995 pour faire face à la répression féroce des squats à Berlin (expulsions, désinformation médiatique… conséquences de la fureur du sénateur berlinois des Affaires intérieures). Le projet [squat!net] a donc été lancé début 1997 pour empêcher la destruction des squats, par la mise en place d’une structure de communication alternative, destinée à visibiliser les squats et leurs pratiques, à élargir leur champ d’action ainsi qu’à leur mettre à disposition de nouveaux outils de coordination. »

Pistes de réflexion pour des montages financiers :

Usufruit : « L’usufruit est le droit de se servir d’un bien (habiter une maison, utiliser du mobilier…) ou d’en percevoir les revenus (par exemple encaisser des loyers, des intérêts ou des dividendes), sans pour autant s’en dessaisir. Il est défini à l’article 578 du Code Civil. L’usufruit est l’association de deux droits démembrés du droit de propriété : l’usus et le fructus. Il forme un couple avec la nue propriété, dont il est complémentaire, qui consiste en le troisième droit démembré de la propriété, le droit d’aliéner, ou abusus. Il diffère de la propriété en ce qu’il ne donne pas le droit de détruire ou d’aliéner la chose. De plus, l’usufruit a nécessairement une durée, alors que le droit de propriété est imprescriptible. » Définition Wikipédia

Démembrement : « En économie, le démembrement est l’action de transférer à quelqu’un certains des attributs du droit de propriété sur une chose. » Définition Wikipédia

Crédit-bail : « Le crédit-bail (ou leasing-purchase agreement, de l’anglais) est un crédit permettant l’acquisition d’un bien en échange de redevances et avec option d’un droit de propriété à l’échéance. » Définition Wikipédia

Contrat de location-vente  : « Un contrat de nature hybride, combinant le bail et la vente. Le locataire d’un bien mobilier ou immobilier appartenant à autrui sera le bénéficiaire d’un transfert de propriété à l’issue d’une période de jouissance du bien comme locataire à titre onéreux.  La terminologie de location-vente englobe deux situations juridiques proches qui doivent être distinguées : – La location-vente stricto-sensu : le transfert de propriété est prévu dès le commencement du contrat : les loyers acquittés sont une « avance » sur le prix final. – L’acquisition du bien est une simple faculté qui s’offre au locataire à l’issue de la période de location. Le locataire a une option à lever. » Définition Terre de liens

Sociétés coopératives d’intérêt collectif : « Une Société coopérative d’intérêt collectif (Scic) est une coopérative de production. Son sociétariat doit être obligatoirement multiple (multistakeholders). C’est une société anonyme ou une SARL qui associe obligatoirement autour d’un projet des acteurs salariés, des acteurs bénéficiaires (clients, usagers, riverains, fournisseurs, …) et des contributeurs (associations, collectivités, sociétés, bénévoles etc.) pour produire des biens ou des services d’intérêt collectif au profit d’un territoire ou d’une filière d’activités. Elle promeut des valeurs collectives et doit avoir un double objectif : efficacité économique et dimension sociale. Elle fonctionne selon le principe coopératif « un associé, une voix », mais peut pondérer le résultat des votes en assemblée générale par sous-groupes d’associés définis dans les statuts (collèges de vote). C’est une société coopérative de forme commerciale à gestion désintéressée. Sa fiscalité est identique à celle d’une entreprise classique (sauf exonération partielle de l’impôt sur les sociétés). » Définition Wikipédia

Système de location-accession à la propriété (sur le site linternaute.com)

Une réflexion sur “Systèmes coopératifs

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